CONDITIONS D'UTILISATION
CONDITIONS GENERALES DE LOCATION DE MATERIEL EN LIGNE
ARTICLE 1 - Champ d’application
Les présentes Conditions Générales de Location s’appliquent, sans restriction ni réserve à l’ensemble des locations de matériel proposées par la société NOTRESPACE auprès d’acheteurs non professionnels, sur son site Internet www.notresphere.fr,à savoir :
- location de matériel de sport
Ces conditions s’appliquent à l’exclusion de toutes autres conditions, et notamment celles applicables pour les ventes en magasin ou au moyen d’autres circuits de distribution et de commercialisation.
Ces Conditions Générales de Location sont accessibles à tout moment sur ce site Internet et prévaudront, le cas échéant, sur toute autre version ou tout autre document contradictoire.
Sauf preuve contraire, les données enregistrées par NOTRESPACE constituent la preuve de l’ensemble des transactions.
Les offres de produits à louer s’entendent dans la limite des stocks disponibles et sans engagement particulier de NOTRESPACE.
ARTICLE 2 - Commande
Le Client sélectionne sur le site les biens qu’il désire louer, selon les modalités suivantes :
3 étapes pour que la location soit enregistrée :
- L’accèdes à l'espace de location de chaque boutique est réalisé par le bouton bleu "Réservez" en haut de l'espace boutique sélectionnée.
- ETAPE 1 : faire le choix des packs de location (visualiser les détails de chaque pack dans « détails » à l’intérieur du cartouche bleu de chaque pack) en les ajoutant dans le panier par le bouton « ajouter ». Le prix affiché par défaut est le tarif des 6 jours avec la remise minimum réalisée par le marchand. Sélectionner ensuite la date de d’arrivée et le nombre de jours de location. Valider lorsque toutes ces opérations sont terminées pour l’ensemble des packs de location.
- ETAPE 2 : informations personnelles. Pour chaque pack loué, identifier le prénom de l'utilisateur. Pour que le boutique puisse préparer dans les meilleures conditions les packs, renseigner les informations complémentaires.
- ETAPE 3 : validation et paiement. Enfin, la dernière étape sur Notresphere consiste à afficher l'ensemble des informations renseignées. Si tout correspond, valider la location. Un acompte de 15% est demandé pour la commande : exécuté via un paiement sécurisé "Paypal".
La commande devra être confirmée par courrier électronique.
La location de matériel ne sera considérée comme définitive qu’après l’envoi par NOTRESPACE au Client de la confirmation de l’acceptation de la commande par courrier électronique et après encaissement par celui-ci de l’acompte dû.
ARTICLE 3. Disponibilité
Nos offres de produits sont valables tant qu’ils sont visibles sur le site, dans la limite des stocks disponibles.
Des indications sur la disponibilité des produits seront fournies au Client au moment de la passation de la commande.
Des erreurs ou modifications peuvent exceptionnellement exister. Dans l'éventualité d'une indisponibilité du produit après passation de la commande, le Vendeur s’engage à en informer le Client par mail ou par courrier dès réception des informations reçues par les fournisseurs. La commande sera automatiquement annulée et le Vendeur procédera immédiatement au remboursement de l’acompte si celui-ci a été débité.
NOTRESPACE ne saurait être responsable des retards de disponibilité dus à des raisons indépendantes de sa volonté, notamment en cas d’accidents, de retard dans les retours de matériels de locations précédentes, ou de force majeure.
ARTICLE 4. Annulation
Les dispositions légales relatives à la vente à distance prévoient que le droit de rétractation n’est pas applicable aux prestations touristiques (Art L 121 -20 - 4 du code de la consommation).
Ainsi, pour toute commande de location effectuée sur le site de NOTRESPACE, le Client ne bénéficie d’aucun droit de rétractation.
ARTICLE 5 - Tarifs
Les locations proposées par NOTRESPACE sont fournies aux tarifs mentionnés sur le site Marchand, au moment de l’enregistrement de la commande par NOTRESPACE ; ils sont déterminés par la gamme de matériel choisie par le Client et par la période de réservation choisie.
Les prix sont exprimés en Euros TTC.
Ces tarifs sont fermes et non révisables pendant leur période de validité, telle que définie audit barème.
ARTICLE 6 - Conditions de paiement
6.1. Délais de règlement
Un acompte correspondant à 15 % du prix total de la location est exigé lors de la passation de la commande par le Client.
Le solde du prix est payable au comptant, au jour de la mise à disposition du bien loué dans les conditions définies à l’article «Mise à disposition et réception » ci-après.
NOTRESPACE ne sera pas tenu de procéder à la mise à disposition du bien loué si le Client ne lui en paye pas le prix dans les conditions et selon les modalités ci-dessus indiquées.
En cas de non respect des conditions de paiement figurant ci-dessus, NOTRESPACE se réserve en outre le droit de suspendre ou d’annuler la fourniture du bien ou du service commandé par le Client et/ou de suspendre l’exécution de ses obligations.
6.2. Modalités de règlement
Les paiements effectués par le Client ne seront considérés comme définitifs qu’après encaissement effectif des sommes dues.
Le règlement de la location s’effectue par carte bancaire.
Les paiements par carte bancaire sont débités au moment de la validation de la commande.
ARTICLE 7 – Mise à disposition – Réception - Restitution
Le Client prend possession du matériel loué dans le magasin mentionné lors de la commande et pour la durée indiquée lors de la commande.
La location cesse aux dates indiquées au contrat de location et le matériel loué doit être retourné au magasin pendant les heures d’ouverture de celui-ci.
Le Client s’engage à restituer le matériel propre et dans l’état où il se trouvait lorsqu’il en a pris possession.
Toute réserve sur l’état du matériel doit être indiquée sur le contrat lors de sa signature.
ARTICLE 8. Responsabilités
Les produits proposés à la location sur le site Internet sont conformes à la législation française en vigueur et aux normes applicables en France. La responsabilité de NOTRESPACE ne saurait être engagée en cas de non-respect de la législation du pays où le produit est utilisé. Il appartient au Client de vérifier auprès des autorités locales les possibilités d'importation ou d'utilisation des produits loués.
Les photos et illustrations accompagnant les produits sur le site Internet sont communiquées à titre illustratif. Ils n’ont pas de valeur contractuelle et ne sauraient donc engager la responsabilité du vendeur. Le Client est invité à se reporter au descriptif de chaque produit pour en connaître les caractéristiques précises.
NOTRESPACE n'encourt aucune responsabilité pour tout éventuel défaut d’adaptation du matériel loué aux besoins spécifiques du Client.
Le client s’engage à utiliser la chose louée avec prudence, sans danger pour les tiers conformément à la réglementation en vigueur. Il certifie être apte à pouvoir se servir du matériel loué et s’engage à le maintenir constamment en bon état et à l’utiliser et l’entretenir selon les prescriptions d’usage.
NOTRESPACE n’encourt aucune responsabilité pour tout éventuel dommage qu’il aurait subi ou fait subir lors de l’utilisation du matériel loué.
NOTRESPACE garantit le Client contre tout vice caché provenant d’un défaut de conformité du produit loué et le rendant impropre à l’usage auquel il est destiné.
De convention expresse entre les parties, le prêt ou la sous-location du matériel loué est strictement interdit.
ARTICLE 9 - Informatiques et Libertés
Le Vendeur se réserve le droit de collecter des données sur l’Utilisateur, notamment lors du traitement de sa commande, la gestion des relations commerciales et l’utilisation de cookies.
Le Vendeur peut, pour des raisons commerciales transmettre à un partenaire commercial l’identité et les coordonnées des Utilisateurs des services.
L’Utilisateur peut expressément s’opposer à la divulgation de ses coordonnées lors de la commande. Pour cela, il lui suffit de la signaler en remplissant le formulaire de contact depuis le site.
L’Utilisateur est informé que ce traitement automatisé d’informations, a fait l’objet d’une déclaration à la CNIL sous le numéro 1295302 en date du 23 Mai 2008
Conformément à la loi du 6 janvier 1978 modifiée, le Client dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et d’opposition s’agissant des informations le concernant, dans les conditions prévues par la loi et la réglementation en vigueur.
ARTICLE 10 - Droit applicable - Litiges
De convention exprès entre les parties, le présent contrat est régi et soumis au droit français.
En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
ARTICLE 11 - Acceptation du Client
Le fait pour une personne physique ou morale, de commander sur le site Internet de NOTRESPACE emporte adhésion et acceptation pleine et entière des présentes Conditions Générales de Location, ce qui est expressément reconnu par le Client, qui renonce, notamment, à se prévaloir de tout document contradictoire, qui serait inopposables à NOTRESPACE.
CONDITIONS GENERALES DE VENTE DE MATERIEL EN LIGNE
ARTICLE 1 - Champ d’application
Les présentes Conditions Générales de Vente s’appliquent, sans restriction ni réserve à l’ensemble des ventes conclues par la société NOTRESPACE auprès d’acheteurs non professionnels, désirant acquérir les produits proposés à la vente sur son site Internet www.notresphere.fr, savoir :
- matériel de sport
Ces conditions s’appliquent à l’exclusion de toutes autres conditions, et notamment celles applicables pour les ventes en magasin ou au moyen d’autres circuits de distribution et de commercialisation.
Ces Conditions Générales de Vente sont accessibles à tout moment sur ce site Internet et prévaudront, le cas échéant, sur toute autre version ou tout autre document contradictoire.
Sauf preuve contraire, les données enregistrées par NOTRESPACE constituent la preuve de l’ensemble des transactions.
Les offres de produits et services s’entendent dans la limite des stocks disponibles et sans engagement particulier du Vendeur.
ARTICLE 2 - Commande
Le Client sélectionne sur le site Internet www.notresphere.fr, les biens qu’il désire commander selon les modalités suivantes :
2 étapes pour que la vente soit exécutée :
- L’accèdes à l'espace de vente de chaque boutique est réalisé par le bouton bleu "Achetez" en haut de l'espace boutique sélectionnée.
- ETAPE 1 : faire le choix du ou des produits (visualiser les détails de chaque produit dans « détails sur le produit» à l’intérieur du cartouche de chaque produit) en les ajoutant dans le panier par le bouton « ajouter ». Le prix affiché est TTC, les frais de port et la disponibilité sont inscrits dans le cartouche. Valider lorsque la commande est complète.
- ETAPE 2 : validation et paiement. La dernière étape sur Notresphere consiste à afficher l'ensemble des informations renseignées. Si tout correspond, valider la vente. Le paiement est exécuté via un paiement sécurisé "Paypal".
La commande devra être confirmée par courrier électronique.
La vente de biens ne sera considérée comme définitive qu’après l’envoi au Client de la confirmation de l’acceptation de la commande par le Vendeur par courrier électronique et après encaissement par celui-ci de la totalité du prix.
Les éventuelles modifications de la commande par le Client ne pourront être prises en compte par le Vendeur que dans la limite de ses possibilités et à condition d’être notifiées par courrier électronique au Vendeur dans les 24 heures après la validation de la commande.
Dans l’hypothèse où ces modifications ne pourraient être acceptées par le Vendeur, les sommes versées par le Client lui seront restituées dans un délai maximum de 15 jours à compter de la notification de l’impossibilité d’accepter les modifications effectuées par le Vendeur auprès du Client (à moins que celui-ci ne préfère bénéficier d’un avoir).
ARTICLE 3. Disponibilité
Nos offres de produits sont valables tant qu’elles sont visibles sur le site, dans la limite des stocks disponibles.
Des indications sur la disponibilité des produits seront fournies au Client au moment de la passation de la commande.
Des erreurs ou modifications peuvent exceptionnellement exister. Dans l'éventualité d'une indisponibilité du produit après passation de la commande, le Vendeur s’engage à en informer le Client par mail ou par courrier dès réception des informations reçues par les fournisseurs. La commande sera automatiquement annulée et le Vendeur procédera immédiatement au remboursement du prix.
ARTICLE 4 - Tarifs
Les produits proposés par le Vendeur sont fournis aux tarifs mentionnés au barème ci-joint, lors de l’enregistrement de la commande par le Vendeur. Les prix sont exprimés en Euros, TVA comprises.
Ces tarifs sont fermes et non révisables pendant leur période de validité, telle que définie audit barème.
ARTICLE 4 - Conditions de paiement
4.1. Délais de règlement
Le prix est payable comptant, en totalité dès la prise de la commande par le Client.
Le Vendeur ne sera pas tenu de procéder à la livraison du bien si celui-ci ne lui en paye pas le prix dans les conditions et selon les modalités ci-dessus indiquées.
4.2. Modalités de règlement
Les paiements effectués par le Client ne seront considérés comme définitifs qu’après encaissement effectif des sommes dues par le Vendeur.
Le règlement des achats s’effectue par carte bancaire.
Les paiements sont débités au moment de la validation de la commande.
4.3 Sécurisation
Le site du Vendeur fait l’objet d’un système de sécurisation PAY PAL.
ARTICLE 5 – Livraison du Bien
Les produits commandés par le Client seront livrés dans un délai maximum de 7 jours à l’adresse indiquée par le Client lors de sa commande sur le site Internet.
Le Vendeur s’engage à faire ses meilleurs efforts pour livrer les produits commandés par le Client dans les délais ci-dessus précisés. Ces délais sont toutefois communiqués à titre indicatif et un dépassement éventuel ne pourra donner lieu à aucun dommage-intérêts, retenue ou annulation de la commande par le Client.
Toutefois, si les produits commandés n’ont pas été livrés dans un délai de UN mois après la date indicative de livraison, pour tout autre cause que la force majeure, la vente pourra être résolue à la demande écrite du client ou du Vendeur. Les sommes versées pas le Client lui seront alors restituées sans délai, à l’exclusion de toute indemnisation ou retenue.
La livraison est réputée effectuée dès la remise des produits commandés par le Vendeur au transporteur.
En cas de demandes particulières du client concernant les conditions d’emballage ou de transport des produis commandés, dûment acceptés par écrit par le Vendeur, les coûts y liés feront l’objet d’une facturation spécifiques complémentaire, sur devis préalablement accepté par écrit par le Client.
ARTICLE 6. Conformité des produits
Les produits livrés bénéficient, conformément aux dispositions légales, d’une garantie contre tout vice caché provenant d’un défaut de matière, de conception ou de fabrication affectant les produits livrés et les rendant impropres à leur utilisation.
Toute garantie est exclue en cas de mauvaise utilisation, négligence ou défaut d’entretien de la part du Client, comme en cas d’usure normale du bien ou de force majeure.
Le Client est tenu de vérifier l’état des produits livrés. Il dispose d’un délai de 15 jours à compter de la livraison pour émettre, par écrit, de telles réserves ou réclamations pour non-conformité ou vice apparent des produits livrés auprès du Vendeur, accompagnées de tous les justificatifs appropriés.
Le Vendeur remplacera dans les plus brefs délais et à ses frais, les produits livrés dont les vices apparents ou les défauts de conformité auront été dûment prouvés par le Client.
A défaut de réserves ou réclamations expressément émises par le Client, les produits livrés seront réputées conformes à la commande.
Aucune réclamation ne pourra être valablement acceptée en cas de non respect de
ces délais et formalités par le Client.
ARTICLE 7. Responsabilité
Les produits proposés sur le site Internet sont conformes à la législation française en vigueur et aux normes applicables en France. La responsabilité du Vendeur ne saurait être engagée en cas de non-respect de la législation du pays où le produit est livré. Il appartient au Client de vérifier auprès des autorités locales les possibilités d'importation ou d'utilisation des produits commandés.
Les photos et illustrations accompagnant les produits sur le site Internet sont communiquées à titre illustratif. Ils n’ont pas de valeur contractuelle et ne sauraient donc engager la responsabilité du vendeur. Le Client est invité à se reporter au descriptif de chaque produit pour en connaître les caractéristiques précises.
Le Vendeur n'encourt aucune responsabilité pour tout éventuel défaut d’adaptation du matériel acheté aux besoins spécifiques du Client.
Le Vendeur n’encourt aucune responsabilité pour tout éventuel dommage qu’il aurait subi ou fait subir lors de l’utilisation du matériel acheté.
ARTICLE 8. Transfert de propriété – Transfert des risques
Le transfert de propriété des produits du Vendeur et le transfert corrélatif des risques de perte et de détérioration s’y rapportant, au client sera réalisé dès acceptation de la commande par le Vendeur, matérialisant l’accord des parties sur la chose et sur le prix et ce, quelle que soit la date de la livraison du bien.
Les produits voyagent donc aux risques et périls du Client qui pourra, en cas d’avaries, formuler toutes réclamations auprès du transporteur dans les conditions légales et réglementaires en vigueur.
ARTICLE 9 - Droit de rétractation
Le Client dispose, conformément à la loi d’un délai de rétractation de 7 jours à compter de la livraison des produits pour retourner ceux-ci au Vendeur à fin d’échange ou de remboursement, à condition que les produits soient retournés dans leur emballage d’origine et en parfait état dans les 7 jours de la livraison.
Les frais de retour seront à la charge exclusive du Client.
ARTICLE 10 - Informatiques et Libertés
En application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978, il est rappelé que les données nominatives qui sont demandées au Client sont nécessaires au traitement de sa commande et à la gestion par le Vendeur des relations commerciales. Elles sont destinées à un usage interne par le Vendeur.
Elles peuvent toutefois être transmises aux sociétés qui contribuent à ces relations telles que celles chargées de l’exécution des services et commandes pour leur gestion, exécution, traitement et paiement. Ces informations et données sont également conservées à des fins de sécurité, afin de respecter les obligations légales et réglementaires et ainsi que pour permettre d’améliorer et personnaliser les services proposés et les informations adressées.
Le site est également conçu pour être particulièrement attentif aux besoins des clients. C'est entre autres pour cela qu’il peut être fait usage de cookies. Le cookie a pour but de signaler le passage du client sur le site. Ils ne sont donc utilisés que dans le but d'améliorer le service personnalisé destiné au Client.
Le Client dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et d’opposition s’agissant des informations le concernant, dans les conditions prévues par la loi et la réglementation en vigueur.
ARTICLE 12 - Droit applicable - Litiges
De convention exprès entre les parties, le présent contrat est régi et soumis au droit français.
En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
ARTICLE 13 - Acceptation du Client
Le fait pour une personne physique ou morale, de commander sur le site Internet de NOTRESPACE emporte adhésion et acceptation pleine et entière des présentes Conditions Générales de Vente, ce qui est expressément reconnu par le Client, qui renonce, notamment, à se prévaloir de tout document contradictoire, qui serait inopposables au Vendeur.